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Brevet européen · EP2929517 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2929517
Numéro de demande
EP13861744
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 déc. 2013
Publié
14 oct. 2015
Délivré
8 nov. 2017
Radié
31 déc. 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G08B 21/04 (2006.01)
G08B 21/22 (2006.01)
Priorité
FI 20126284 10.12.2012
Demande PCT
PCT/FI2013/051130 03.12.2013
Publication PCT
WO2014/091073 19.06.2014
Langue du dépôt
finnois
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 juil. 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.07.2018

  2. 8 nov. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 08.11.2017

Parties

Inventeur

NURMELA, Sami

FI-96300 Rovaniemi, FI

NURMELA, Pasi

FI-96300 Rovaniemi, FI

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.