TRANSFORMATORANORDNUNG

Brevet européen · EP2929551 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2929551
Numéro de demande
EP13799335
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
5 déc. 2013
Publié
14 oct. 2015
Délivré
17 mai 2017
Fin de la protection au plus tard
4 déc. 2033
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
H01F 27/08 (2006.01)
H01F 27/10 (2006.01)
H01F 27/32 (2006.01)
H01F 38/30 (2006.01)
H01F 27/28 (2006.01)
Priorité
EP 12195684 05.12.2012
EP 13166738 07.05.2013
Demande PCT
PCT/EP2013/075723 05.12.2013
Publication PCT
WO2014/086948 12.06.2014
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2026

  2. 1 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2025

  3. 21 mai 2024

    Fusionné

    Titulaire
    Hitachi Energy Switzerland AG, Bruggerstrasse 72, 5400 Baden → Hitachi Energy Ltd, Brown-Boveri-Strasse 5, 8050 Zürich

    Publié dans Swissreg le 21.05.2024

  4. 1 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2024

  5. 1 janv. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2023

  6. 31 janv. 2022

    Adresse modifiée

    Titulaire
    ABB Power Grids Switzerland AG, Bruggerstrasse 72, 5400 Baden → Hitachi Energy Switzerland AG, Bruggerstrasse 72, 5400 Baden

    Publié dans Swissreg le 31.01.2022

  7. 5 mars 2020

    Transféré

    Titulaire
    ABB Schweiz AG, Brown Boveri Strasse 6, 5400 Baden → ABB Power Grids Switzerland AG, Bruggerstrasse 72, 5400 Baden

    Publié dans Swissreg le 05.03.2020

  8. 17 mai 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 17.05.2017

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.