TRANSFORMATORANORDNUNG
Brevet européen · EP2929551 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2929551
- Numéro de demande
- EP13799335
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 déc. 2013
- Publié
- 14 oct. 2015
- Délivré
- 17 mai 2017
- Fin de la protection au plus tard
- 4 déc. 2033
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- H01F 27/08 (2006.01)H01F 27/10 (2006.01)H01F 27/32 (2006.01)H01F 38/30 (2006.01)H01F 27/28 (2006.01)
- Priorité
- EP 12195684 05.12.2012EP 13166738 07.05.2013
- Demande PCT
- PCT/EP2013/075723 05.12.2013
- Publication PCT
- WO2014/086948 12.06.2014
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 1 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 21 mai 2024
Fusionné
- Titulaire
- Hitachi Energy Switzerland AG, Bruggerstrasse 72, 5400 Baden → Hitachi Energy Ltd, Brown-Boveri-Strasse 5, 8050 Zürich
Publié dans Swissreg le 21.05.2024
- 1 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2024
- 1 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2023
- 31 janv. 2022
Adresse modifiée
- Titulaire
- ABB Power Grids Switzerland AG, Bruggerstrasse 72, 5400 Baden → Hitachi Energy Switzerland AG, Bruggerstrasse 72, 5400 Baden
Publié dans Swissreg le 31.01.2022
- 5 mars 2020
Transféré
- Titulaire
- ABB Schweiz AG, Brown Boveri Strasse 6, 5400 Baden → ABB Power Grids Switzerland AG, Bruggerstrasse 72, 5400 Baden
Publié dans Swissreg le 05.03.2020
- 17 mai 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 17.05.2017
Parties
Inventeur
CH-1209 Genève
CH-1224 Chene-Bougeries
CH-1256 Troinex-GE
F-74330 Choisy, FR
CH-1110 Morges
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.