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Brevet européen · EP2929780 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2929780
Numéro de demande
EP14164092
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 avr. 2014
Publié
14 oct. 2015
Délivré
1 mars 2017
Radié
30 avr. 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A01K 1/00 (2006.01)
A01K 1/02 (2006.01)
A01K 31/19 (2006.01)
E04H 15/12 (2006.01)
E04H 15/22 (2006.01)
//E04H 15/20 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 nov. 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.11.2017

  2. 1 mars 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 01.03.2017

Parties

Inventeur

Laner, Cyriak

94152 Neuhaus am Inn, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.