KOPPLUNGSVORRICHTUNG
Brevet européen · EP2929867 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2929867
- Numéro de demande
- EP13862749
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 nov. 2013
- Publié
- 14 oct. 2015
- Délivré
- 23 mai 2018
- Fin de la protection au plus tard
- 24 nov. 2033
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- A61J 3/00 (2006.01)A61J 1/20 (2006.01)
- Priorité
- JP 2012269015 10.12.2012
- Demande PCT
- PCT/JP2013/081628 25.11.2013
- Publication PCT
- WO2014/091912 19.06.2014
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2025
- 1 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2024
- 1 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2023
- 1 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2022
- 16 mai 2022
Adresse modifiée
- Mandataire
- RENTSCH PARTNER AG, Bellerivestrasse 203, Postfach, 8034 Zürich → RENTSCH PARTNER AG, Kirchenweg 8, Postfach, 8034 Zürich
Publié dans Swissreg le 16.05.2022
- 12 juil. 2018
Mandataire inscrit
- Mandataire
- RENTSCH PARTNER AG, Bellerivestrasse 203, Postfach, 8034 Zürich
Publié dans Swissreg le 12.07.2018
- 23 mai 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 23.05.2018
Parties
Titulaire
Inventeur
Osaka-shi Osaka 531-8510, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.