ZERSTÄUBER UND ELEKTRONISCHE ZIGARETTE
Brevet européen · EP2929903 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2929903
- Numéro de demande
- EP15161550
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 mars 2015
- Publié
- 14 oct. 2015
- Délivré
- 9 mai 2018
- Fin de la protection au plus tard
- 27 mars 2035
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- A61M 11/04 (2006.01)A24F 47/00 (2006.01)A61M 15/00 (2006.01)A61M 15/06 (2006.01)
- Priorité
- CN 201420166373 U 08.04.2014CN 201420348724 U 27.06.2014CN 201420372002 U 08.07.2014
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 1 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 2 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.04.2024
- 1 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2023
- 9 mai 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 09.05.2018
Parties
Inventeur
Li, Yonghai
518104 Shenzhen, CN
Xu, Zhongli
518104 Shenzhen, CN
Zou, Xingbing
518104 Shenzhen, CN
Cai, Long
518104 Shenzhen, CN
Duan, Hongxing
518104 Shenzhen, CN
Shen, Lizhou
518104 Shenzhen, CN
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.