ZERSTÄUBER UND ELEKTRONISCHE ZIGARETTE

Brevet européen · EP2929903 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2929903
Numéro de demande
EP15161550
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
28 mars 2015
Publié
14 oct. 2015
Délivré
9 mai 2018
Fin de la protection au plus tard
27 mars 2035
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
A61M 11/04 (2006.01)
A24F 47/00 (2006.01)
A61M 15/00 (2006.01)
A61M 15/06 (2006.01)
Priorité
CN 201420166373 U 08.04.2014
CN 201420348724 U 27.06.2014
CN 201420372002 U 08.07.2014
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

  2. 1 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2025

  3. 2 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.04.2024

  4. 1 avr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2023

  5. 9 mai 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 09.05.2018

Parties

Inventeur

Li, Yonghai

518104 Shenzhen, CN

Xu, Zhongli

518104 Shenzhen, CN

Zou, Xingbing

518104 Shenzhen, CN

Cai, Long

518104 Shenzhen, CN

Duan, Hongxing

518104 Shenzhen, CN

Shen, Lizhou

518104 Shenzhen, CN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.