FIXATION DE SKI

Brevet européen · EP2929919 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2929919
Numéro de demande
EP15000970
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
3 avr. 2015
Publié
14 oct. 2015
Délivré
30 mai 2018
Fin de la protection au plus tard
2 avr. 2035
Prochaine annuité due
30 avr. 2027
Classes CIB
A63C 9/08 (2012.01)
A63C 9/085 (2012.01)
A63C 9/086 (2012.01)
Priorité
FR 1400867 09.04.2014
FR 1400866 09.04.2014
FR 1400868 09.04.2014
FR 1400870 09.04.2014
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2026

  2. 1 mai 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2025

  3. 1 mai 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2024

  4. 1 mai 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2023

  5. 30 mai 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 30.05.2018

Parties

Titulaire

Salomon S.A.S.

14 Chemin des Croiselets ZA des Croiselets, 74370 Metz-Tessy, FR

Inventeur

Soldan, Daniel

74600 Seynod, FR

Legrand, Nicolas

74330 Epagny, FR

Berthet, Alain

73460 Sainte Hélène sur Isère, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.