FORMGUSSSTÜCK MIT LICHTLEITER

Brevet européen · EP2929995 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2929995
Numéro de demande
EP15162181
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
1 avr. 2015
Publié
14 oct. 2015
Délivré
6 sept. 2017
Radié
25 nov. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B28B 23/00 (2006.01)
E04C 2/54 (2006.01)
E04C 1/42 (2006.01)
E04C 2/04 (2006.01)
Priorité
DE 102014104593 01.04.2014
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 nov. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    25.11.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 25.11.2025

  2. 1 mai 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2024

  3. 1 mai 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2023

  4. 16 mars 2023

    Adresse modifiée

    Mandataire
    ANDRE ROLAND SA, Case postale 352, 1000 Lausanne 22 → ANDRE ROLAND SA, Avenue Collonges 21, 1004 Lausanne

    Publié dans Swissreg le 16.03.2023

  5. 26 nov. 2021

    Adresse modifiée

    Mandataire
    ANDRE ROLAND SA, Avenue Collonges 21, 1004 Lausanne → ANDRE ROLAND SA, Case postale 352, 1000 Lausanne 22

    Publié dans Swissreg le 26.11.2021

  6. 1 nov. 2021

    Adresse modifiée

    Mandataire
    ANDRE ROLAND S.A., Case postale 5107, 1002 Lausanne → ANDRE ROLAND SA, Avenue Collonges 21, 1004 Lausanne

    Publié dans Swissreg le 01.11.2021

  7. 22 nov. 2017

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    ANDRE ROLAND S.A., Case postale 5107, 1002 Lausanne

    Publié dans Swissreg le 22.11.2017

  8. 6 sept. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.09.2017

Parties

Titulaire

Siut GmbH

Adolfstrasse 15, 13347 Berlin, DE

Mandataire

ANDRE ROLAND SA

Avenue Collonges 21, 1004 Lausanne

Inventeur

Westerheide, Benjamin

13503 Berlin, DE

Genz, Vincent

16540 Hohen Neuendorf, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.