ANTRIEB FÜR EIN ELEKTROFAHRRAD
Brevet européen · EP2930097 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2930097
- Numéro de demande
- EP15160558
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 mars 2015
- Publié
- 14 oct. 2015
- Délivré
- 4 nov. 2020
- Radié
- 23 oct. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B62M 6/70 (2010.01)B62M 11/04 (2006.01)B62M 11/06 (2006.01)B62M 6/45 (2010.01)
- Priorité
- DE 202014101700 U 10.04.2014
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.10.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.10.2026
- 13 août 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.03.2025 → 31.03.2026
Publié dans Swissreg le 13.08.2025
- 4 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 04.04.2024
- 1 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2023
- 1 févr. 2022
Adresse modifiée
- Mandataire
- Dr. Graf & Partner AG Intellectual Property, Postfach 518, Herrenacker 15, 8201 Schaffhausen → Dr. Graf & Partner AG, Intellectual Property, c/o Hepp Wenger Ryffel AG, Friedtalweg 5, 9500 Wil
Publié dans Swissreg le 01.02.2022
- 8 déc. 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Dr. Graf & Partner AG Intellectual Property, Postfach 518, Herrenacker 15, 8201 Schaffhausen
Publié dans Swissreg le 08.12.2020
- 4 nov. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 04.11.2020
Parties
Mandataire
Inventeur
01728 Bannewitz, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.