PHIOLENFÖRDERMECHANISMUS

Brevet européen · EP2930128 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2930128
Numéro de demande
EP15157295
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 mars 2015
Publié
14 oct. 2015
Délivré
24 août 2016
Radié
23 oct. 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65G 25/02 (2006.01)
B65G 47/32 (2006.01)
B65G 47/82 (2006.01)
Priorité
US 201414250034 10.04.2014
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.10.2024
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.10.2024

  2. 1 avr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2023

  3. 24 sept. 2016

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich

    Publié dans Swissreg le 24.09.2016

  4. 24 août 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 24.08.2016

Parties

Inventeur

Loy, Larry H.

Raleigh, NC North Carolina 27615, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.