Elektrisch leitfähige Polyamid-Formmassen
Brevet européen · EP2930212 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2930212
- Numéro de demande
- EP15155617
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 févr. 2015
- Publié
- 14 oct. 2015
- Délivré
- 10 avr. 2019
- Fin de la protection au plus tard
- 17 févr. 2035
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- C08L 77/00 (2006.01)C08L 71/12 (2006.01)C08K 7/06 (2006.01)C08K 3/00 (2018.01)C08K 3/04 (2006.01)
- Priorité
- CH 5432014 08.04.2014
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2026
- 1 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2025
- 1 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2024
- 6 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 06.03.2023
- 29 août 2020
Fusionné
- Titulaire
- EMS-PATENT AG, Via Innovativa 1, 7013 Domat / Ems → EMS-CHEMIE AG, Via Innovativa 1, 7013 Domat/Ems
Publié dans Swissreg le 29.08.2020
- 10 avr. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 10.04.2019
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.