Distanzbefestigungselement

Brevet européen · EP2930378 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2930378
Numéro de demande
EP14164469
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Maintenu sous une forme modifiée
Déposé
11 avr. 2014
Publié
14 oct. 2015
Délivré
26 déc. 2018
Radié
30 avr. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16B 25/00 (2006.01)
F16B 25/10 (2006.01)
F16B 5/02 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 déc. 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 29.12.2021

  2. 20 nov. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.11.2019

  3. 7 janv. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.01.2019

Parties

Inventeur

Heinrich, Kostja

57319 Bad Berleburg-Weidenhausen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.