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Brevet européen · EP2930403 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2930403
Numéro de demande
EP13860309
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 déc. 2013
Publié
14 oct. 2015
Délivré
21 nov. 2018
Radié
31 déc. 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C23C 28/00 (2006.01)
C23C 28/04 (2006.01)
F02F 5/00 (2006.01)
F16J 9/26 (2006.01)
C23C 14/06 (2006.01)
C23C 14/32 (2006.01)
Priorité
JP 2012268041 07.12.2012
Demande PCT
PCT/JP2013/082830 06.12.2013
Publication PCT
WO2014/088096 12.06.2014
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 juil. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.07.2019

  2. 21 nov. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 21.11.2018

Parties

Inventeur

IWAMOTO Youhei

Kashiwazaki-shi Niigata 945-8555, JP

MURAYAMA Yuuichi

Kashiwazaki-shi Niigata 945-8555, JP

SATO Masayuki

Kashiwazaki-shi Niigata 945-8555, JP

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