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Brevet européen · EP2930443 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2930443
- Numéro de demande
- EP13861032
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 déc. 2013
- Publié
- 14 oct. 2015
- Délivré
- 11 sept. 2019
- Radié
- 31 déc. 2019
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F24F 7/06 (2006.01)F24F 11/74 (2018.01)F24F 3/16 (2006.01)
- Priorité
- JP 2012268614 07.12.2012
- Demande PCT
- PCT/JP2013/082497 03.12.2013
- Publication PCT
- WO2014/088007 12.06.2014
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 juil. 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.07.2020
- 11 sept. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 11.09.2019
Parties
Inventeur
FUJISHIRO Yuki
Tokyo 102-8459, JP
SUZUKI Taketo
Tokyo 102-8459, JP
SATO Takahiro
Tokyo 102-8459, JP
KAKINUMA Tomoyuki
Tokyo 102-8459, JP
NITTA Kozo
Tokyo 102-8459, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.