SELEKTIVE OPTISCHE FOLIE

Brevet européen · EP2930446 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2930446
Numéro de demande
EP13859870
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 oct. 2013
Publié
14 oct. 2015
Délivré
12 déc. 2018
Radié
31 oct. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F24S 70/10 (2018.01)
Priorité
JP 2012268597 07.12.2012
Demande PCT
PCT/JP2013/079153 28.10.2013
Publication PCT
WO2014/087759 12.06.2014
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 mai 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.05.2020

  2. 19 déc. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 19.12.2018

Parties

Titulaire

Japan Fine Ceramics Center

4-1, Mutsuno 2-chome, Atsuta-ku, Nagoya-shi, Aichi 456-8587, JP

Kabushiki Kaisha Toyota Jidoshokki

2-1, Toyoda-cho, Kariya-shi, Aichi 448-8671, JP

Inventeur

SASATANI, Toru

Kariya-shi Aichi 448-8671, JP

SUDA, Seiichi

Nagoya-shi Aichi 456-8587, JP

NORITAKE, Kazuto

Kariya-shi Aichi 448-8671, JP

OKUHARA, Yoshiki

Nagoya-shi Aichi 456-8587, JP

TSUTSUI, Takuhito

Kariya-shi Aichi 448-8671, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.