TRENNMITTEL
Brevet européen · EP2930509 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2930509
- Numéro de demande
- EP13861160
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 nov. 2013
- Publié
- 14 oct. 2015
- Délivré
- 4 juil. 2018
- Fin de la protection au plus tard
- 28 nov. 2033
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- G01N 30/88 (2006.01)B01J 20/22 (2006.01)B01J 20/24 (2006.01)B01J 20/26 (2006.01)B01J 20/281 (2006.01)C07K 1/22 (2006.01)C07K 17/04 (2006.01)C08G 77/42 (2006.01)C08G 81/00 (2006.01)C12N 15/09 (2006.01)C07B 57/00 (2006.01)
- Priorité
- JP 2012267017 06.12.2012
- Demande PCT
- PCT/JP2013/082215 29.11.2013
- Publication PCT
- WO2014/087937 12.06.2014
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2025
- 1 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2024
- 1 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2023
- 1 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2022
- 4 juil. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 04.07.2018
- 4 juil. 2018
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Kirker & Cie S.A., 122, rue de Genève, Case postale 90, 1226 Geneve-Thônex
Publié dans Swissreg le 04.07.2018
Parties
Inventeur
Himeji-shi Hyogo 671-1283, JP
Himeji-shi Hyogo 671-1283, JP
Himeji-shi Hyogo 671-1283, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.