TRENNMITTEL

Brevet européen · EP2930509 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2930509
Numéro de demande
EP13861160
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
29 nov. 2013
Publié
14 oct. 2015
Délivré
4 juil. 2018
Fin de la protection au plus tard
28 nov. 2033
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
G01N 30/88 (2006.01)
B01J 20/22 (2006.01)
B01J 20/24 (2006.01)
B01J 20/26 (2006.01)
B01J 20/281 (2006.01)
C07K 1/22 (2006.01)
C07K 17/04 (2006.01)
C08G 77/42 (2006.01)
C08G 81/00 (2006.01)
C12N 15/09 (2006.01)
C07B 57/00 (2006.01)
Priorité
JP 2012267017 06.12.2012
Demande PCT
PCT/JP2013/082215 29.11.2013
Publication PCT
WO2014/087937 12.06.2014
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2025

  2. 1 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2024

  3. 1 déc. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2023

  4. 1 déc. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2022

  5. 4 juil. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 04.07.2018

  6. 4 juil. 2018

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Kirker & Cie S.A., 122, rue de Genève, Case postale 90, 1226 Geneve-Thônex

    Publié dans Swissreg le 04.07.2018

Parties

Inventeur

ONISHI, Takafumi

Himeji-shi Hyogo 671-1283, JP

MORISHITA, Yasuto

Himeji-shi Hyogo 671-1283, JP

MIYAMOTO, Masahiro

Himeji-shi Hyogo 671-1283, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.