Circuit de génération d'une tension de référence

Brevet européen · EP2930583 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2930583
Numéro de demande
EP15160418
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 mars 2015
Publié
14 oct. 2015
Délivré
30 janv. 2019
Radié
31 mars 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G05F 3/26 (2006.01)
G05F 3/30 (2006.01)
Priorité
FR 1453014 04.04.2014
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 oct. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.10.2019

  2. 30 janv. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 30.01.2019

Parties

Titulaire

STMicroelectronics Pvt. Ltd.

Plot No. 1, Knowledge Park III, 201308 Greater Noida, Uttar Pradesh, IN

STMICROELECTRONICS SA

STmicroelectronics SA

29, boulevard Romain Rolland, 92120 Montrouge, FR

Inventeur

Singh, Pratap Narayan

232116 CHAHANIA CHANDAULI, UP, IN

Blanc, Jean-Pierre

38570 THEYS, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.