TESTVORRICHTUNG
Brevet européen · EP2930707 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2930707
- Numéro de demande
- EP13860367
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 sept. 2013
- Publié
- 14 oct. 2015
- Délivré
- 6 mai 2020
- Radié
- 30 sept. 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G09B 9/02 (2006.01)F16M 1/00 (2006.01)F16M 13/00 (2006.01)G01M 17/007 (2006.01)
- Priorité
- JP 2012265764 04.12.2012
- Demande PCT
- PCT/JP2013/073902 05.09.2013
- Publication PCT
- WO2014/087711 12.06.2014
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 avr. 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.04.2021
- 6 mai 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 06.05.2020
Parties
Inventeur
HOSAKA Tomohiro
Sayama-shi Saitama 350-1395, JP
IN Eisei
Sayama-shi Saitama 350-1395, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.