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Brevet européen · EP2930812 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2930812
- Numéro de demande
- EP15152153
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 janv. 2015
- Publié
- 14 oct. 2015
- Délivré
- 1 avr. 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 21 janv. 2035
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- H02J 3/50 (2006.01)H02J 3/06 (2006.01)H02J 3/38 (2006.01)H02J 3/16 (2006.01)
- Priorité
- DE 102014005168 09.04.2014
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2026
- 1 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2025
- 1 févr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2024
- 7 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 07.03.2023
- 1 févr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2023
- 15 juin 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 15.06.2022
- 23 sept. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 23.09.2021
- 23 sept. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 23.09.2021
2 entrées antérieures
- 3 avr. 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Dennemeyer AG, Bahnhofstrasse 23, 6300 Zug
Publié dans Swissreg le 03.04.2020
- 1 avr. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 01.04.2020
Parties
Mandataire
Inventeur
59379 Selm, DE
44267 Dortmund, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.