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Brevet européen · EP2931071 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2931071
- Numéro de demande
- EP12890136
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 déc. 2012
- Publié
- 21 oct. 2015
- Délivré
- 3 juil. 2019
- Radié
- 25 juil. 2023
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A41C 3/00 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/CN2012/086384 11.12.2012
- Publication PCT
- WO2014/089762 19.06.2014
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 juil. 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.07.2023
- 3 juil. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 03.07.2019
Parties
Titulaire
Mazourik, Sergei
2800 Delémont
Inventeur
MAZOURIK, Michael
2800 Delémont
MAZOURIK, Katharina
2800 Delémont
MAZOURIK, Oksana
2800 Delémont
MAZOURIK, Sergei
2800 Delémont
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.