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Brevet européen · EP2931076 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2931076
- Numéro de demande
- EP13862930
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 déc. 2013
- Publié
- 21 oct. 2015
- Délivré
- 16 mai 2018
- Radié
- 31 déc. 2018
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A43C 11/00 (2006.01)A43C 11/14 (2006.01)A43C 11/20 (2006.01)A43B 5/04 (2006.01)A43C 1/00 (2006.01)
- Priorité
- US 201261737700 P 14.12.2012
- Demande PCT
- PCT/US2013/075151 13.12.2013
- Publication PCT
- WO2014/093905 19.06.2014
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 juil. 2019
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.07.2019
- 16 mai 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 16.05.2018
Parties
Inventeur
GIBB, Garrett
Costa Mesa, CA 92627, US
MODENA, Tristan
Cypress, California 90630-5102, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.