SYSTEM ZUR FIXIERUNG EINER GELENKFRAKTUR
Brevet européen · EP2931155 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2931155
- Numéro de demande
- EP13818202
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 déc. 2013
- Publié
- 21 oct. 2015
- Délivré
- 22 avr. 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 12 déc. 2033
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- A61B 17/80 (2006.01)
- Priorité
- EP 12197239 14.12.2012
- Demande PCT
- PCT/EP2013/076495 13.12.2013
- Publication PCT
- WO2014/090979 19.06.2014
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 1 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 1 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2024
- 1 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2023
- 12 mai 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Bugnion S.A., Case postale 375, 1211 Genève 12 - Champel
Publié dans Swissreg le 12.05.2020
- 22 avr. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 22.04.2020
Parties
Inventeur
BERGHS, Bart
B-8490 Snellegem, BE
DE WILDE, Lieven
B-9000 Gent, BE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.