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Brevet européen · EP2931169 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2931169
Numéro de demande
EP13861830
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
11 déc. 2013
Publié
21 oct. 2015
Délivré
18 juil. 2018
Fin de la protection au plus tard
10 déc. 2033
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
A61C 8/00 (2006.01)
A61F 2/28 (2006.01)
A61B 17/86 (2006.01)
Priorité
US 201261735558 P 11.12.2012
Demande PCT
PCT/US2013/074384 11.12.2013
Publication PCT
WO2014/093487 19.06.2014
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2026

  2. 21 oct. 2025

    Mandataire radié

    Mandataire
    TR-IP Consulting LLC, Route du Coutset 18, 1485 Nuvilly (supprimé)

    Publié dans Swissreg le 21.10.2025

  3. 21 oct. 2025

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    MICHELI & CIE SA, 122, rue de Genève,, CP 61, 1226 Thônex

    Publié dans Swissreg le 21.10.2025

  4. 1 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2025

  5. 1 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2024

  6. 1 janv. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2023

  7. 14 févr. 2020

    Adresse modifiée

    Mandataire
    TR-IP Consulting LLC, Route de Coutset 18, 1485 Nuvilly → TR-IP Consulting LLC, Route du Coutset 18, 1485 Nuvilly

    Publié dans Swissreg le 14.02.2020

  8. 17 oct. 2018

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    TR-IP Consulting LLC, Route de Coutset 18, 1485 Nuvilly

    Publié dans Swissreg le 17.10.2018

1 entrée antérieure
  1. 18 juil. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 18.07.2018

Parties

Titulaire

Huwais IP Holding LLC

HUWAIS IP HOLDING LLC

721 17th Street, Jackson, MI 49203, US

Mandataire

MICHELI & CIE SA

122, rue de Genève, CP 61, 1226 Thônex

Inventeur

HUWAIS, Salah

Jackson, MI 49203, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.