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Brevet européen · EP2931207 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2931207
Numéro de demande
EP13811087
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 déc. 2013
Publié
21 oct. 2015
Délivré
10 mai 2017
Radié
31 déc. 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61J 1/20 (2006.01)
Priorité
US 201261738151 P 17.12.2012
Demande PCT
PCT/US2013/073283 05.12.2013
Publication PCT
WO2014/099395 26.06.2014
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 juil. 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.07.2018

  2. 10 mai 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 10.05.2017

Parties

Inventeur

RUSSO, Robert, Scott

Eagleville, PA 19403, US

JOHNSON, Jeffrey, M.

San Diego, CA 92127, US

RAFFERTY, Christopher, C.

Raworth New South Wales 2321, AU

BRENNER, Tod, H.

Pequea, PA 17565, US

SHETTY, Gautam, N.

Lancaster, PA 17603, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.