ANSCHLUSSSYSTEM MIT GEWINDEMUTTER
Brevet européen · EP2931358 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2931358
- Numéro de demande
- EP13818994
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 déc. 2013
- Publié
- 21 oct. 2015
- Délivré
- 15 févr. 2017
- Fin de la protection au plus tard
- 11 déc. 2033
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- B29L 23/00 (2006.01)A61M 39/10 (2006.01)B29C 45/00 (2006.01)F16L 19/00 (2006.01)F16L 21/08 (2006.01)
- Priorité
- DE 102012112212 13.12.2012
- Demande PCT
- PCT/EP2013/076428 12.12.2013
- Publication PCT
- WO2014/090958 19.06.2014
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 29 janv. 2025
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Cosmovici Intellectual Property Sàrl, 4 Rue du Commerce, 1204 Genève → Cosmovici Intellectual Property, Rue de la Corraterie 5, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 29.01.2025
- 8 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 08.01.2025
- 1 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2024
- 1 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2023
- 18 juin 2021
Adresse modifiée
- Mandataire
- Cosmovici Intellectual Property Sàrl, 14 rue du Rhône, 1204 Genève → Cosmovici Intellectual Property Sàrl, 4 Rue du Commerce, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 18.06.2021
- 11 janv. 2018
Adresse modifiée
- Mandataire
- Cosmovici Intellectual Property Sàrl, chemin des Flombards 9, 1224 Chêne-Bougeries → Cosmovici Intellectual Property Sàrl, 14 rue du Rhône, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 11.01.2018
- 14 avr. 2017
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Cosmovici Intellectual Property Sàrl, chemin des Flombards 9, 1224 Chêne-Bougeries
Publié dans Swissreg le 14.04.2017
1 entrée antérieure
- 15 févr. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 15.02.2017
Parties
Inventeur
90513 Zirndorf, DE
90522 Oberasbach, DE
90491 Nürnberg, DE
90513 Zirndorf, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.