FLACHSTRAHLDÜSE

Brevet européen · EP2931434 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2931434
Numéro de demande
EP12809726
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
14 déc. 2012
Publié
21 oct. 2015
Délivré
9 nov. 2016
Fin de la protection au plus tard
13 déc. 2032
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
B05B 1/04 (2006.01)
Demande PCT
PCT/EP2012/075562 14.12.2012
Publication PCT
WO2014/090333 19.06.2014
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2026

  2. 1 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2025

  3. 1 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2024

  4. 1 janv. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2023

  5. 11 nov. 2016

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich

    Publié dans Swissreg le 11.11.2016

  6. 9 nov. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 09.11.2016

Parties

Inventeur

SEIBOLD, Andreas

71394 Kernen, DE

DIESCH, Reinhold

71364 Winnenden, DE

MANOCCHIO, Daniel

71364 Winnenden, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.