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Brevet européen · EP2931457 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2931457
Numéro de demande
EP14702111
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
6 janv. 2014
Publié
21 oct. 2015
Délivré
19 oct. 2016
Fin de la protection au plus tard
5 janv. 2034
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
B22D 11/116 (2006.01)
B22D 11/04 (2006.01)
Priorité
US 201313759370 05.02.2013
Demande PCT
PCT/US2014/010291 06.01.2014
Publication PCT
WO2014/123647 14.08.2014
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 févr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2026

  2. 1 févr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2025

  3. 1 févr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2024

  4. 1 févr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2023

  5. 6 janv. 2017

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich

    Publié dans Swissreg le 06.01.2017

  6. 19 oct. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 19.10.2016

Parties

Titulaire

ATI Properties LLC

1600 N.E. Old Salem Road, Albany OR 97321, US

Mandataire

Isler & Pedrazzini AG

Postfach 1772, 8027 Zürich

Inventeur

COPLAND, Evan H.

Sydney, New South Wales 2038, AU

ARNOLD, Matthew J.

Charlotte, NC 28277, US

MINISANDRAM, Ramesh S.

Charlotte, NC 28270, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.