LÄNGSSIEGELVORRICHTUNG
Brevet européen · EP2931495 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2931495
- Numéro de demande
- EP13796024
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 nov. 2013
- Publié
- 21 oct. 2015
- Délivré
- 9 janv. 2019
- Fin de la protection au plus tard
- 19 nov. 2033
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- B29C 65/18 (2006.01)B29C 65/78 (2006.01)B65B 9/067 (2012.01)B65B 51/16 (2006.01)B65B 51/26 (2006.01)B65B 51/30 (2006.01)
- Priorité
- DE 102012223072 13.12.2012
- Demande PCT
- PCT/EP2013/074236 20.11.2013
- Publication PCT
- WO2014/090528 19.06.2014
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2025
- 1 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2024
- 1 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2023
- 1 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2022
- 26 janv. 2022
Créancier gagiste
- Créancier gagiste
- UniCredit Bank AG, Arabellastrasse 14, 81925 München, Allemagne (supprimé)
Publié dans Swissreg le 26.01.2022
- 6 juil. 2020
Gage inscrit
- Créancier gagiste
- UniCredit Bank AG, Arabellastrasse 14, 81925 München, Allemagne
Publié dans Swissreg le 06.07.2020
- 9 mai 2020
Transféré
- Titulaire
- Robert Bosch GmbH, Postfach 30 02 20, 70442 Stuttgart, Allemagne → Syntegon Packaging Systems AG, Industriestrasse 8, 8222 Beringen
Publié dans Swissreg le 09.05.2020
- 2 nov. 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Patentanwaltskanzlei Daub, Leutschenbachstrasse 95, 8050 Zürich
Publié dans Swissreg le 02.11.2019
1 entrée antérieure
- 9 janv. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 09.01.2019
Parties
Inventeur
79771 Klettgau 2, DE
CH-8400 Winterthur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.