SYSTEME DE STABILISATION DE VEHICULE MOBILE
Brevet européen · EP2931528 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2931528
- Numéro de demande
- EP13818268
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 déc. 2013
- Publié
- 21 oct. 2015
- Délivré
- 23 août 2017
- Fin de la protection au plus tard
- 8 déc. 2033
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- B60B 33/02 (2006.01)B60B 33/06 (2006.01)B66F 9/075 (2006.01)B62D 49/08 (2006.01)B60G 3/02 (2006.01)
- Priorité
- FR 1261868 11.12.2012
- Demande PCT
- PCT/FR2013/052999 09.12.2013
- Publication PCT
- WO2014/091132 19.06.2014
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 9 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 09.01.2025
- 1 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2024
- 10 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 10.01.2023
- 20 oct. 2017
Mandataire inscrit
- Mandataire
- BOVARD AG, Patent- und Markenanwälte, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 20.10.2017
- 23 août 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 23.08.2017
Parties
Inventeur
RAIMBAULT, Jérémy
49120 Chemillé, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.