STROMSCHIENE

Brevet européen · EP2931553 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2931553
Numéro de demande
EP13789228
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
30 oct. 2013
Publié
21 oct. 2015
Délivré
18 oct. 2017
Fin de la protection au plus tard
29 oct. 2033
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
B60M 1/24 (2006.01)
Priorité
DE 102012021358 02.11.2012
Demande PCT
PCT/EP2013/072695 30.10.2013
Publication PCT
WO2014/067989 08.05.2014
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2025

  2. 1 nov. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2024

  3. 1 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2023

  4. 1 nov. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2022

  5. 18 oct. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 18.10.2017

Parties

Titulaire

Furrer + Frey AG

Thunstrasse 35, 3005 Bern

Inventeur

FURRER, Beat

CH-3012 Bern

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.