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Brevet européen · EP2931637 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2931637
- Numéro de demande
- EP13808193
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 déc. 2013
- Publié
- 21 oct. 2015
- Délivré
- 11 avr. 2018
- Fin de la protection au plus tard
- 12 déc. 2033
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- B65H 19/12 (2006.01)B65H 16/00 (2006.01)
- Priorité
- GB 201222525 13.12.2012
- Demande PCT
- PCT/GB2013/053296 13.12.2013
- Publication PCT
- WO2014/091247 19.06.2014
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 1 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 1 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2024
- 4 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 04.01.2023
- 11 avr. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 11.04.2018
Parties
Inventeur
WORTHINGTON, Simon
Telford Shropshire TF1 7FA, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.