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Brevet européen · EP2931678 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2931678
- Numéro de demande
- EP13820721
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 déc. 2013
- Publié
- 21 oct. 2015
- Délivré
- 5 oct. 2016
- Radié
- 31 déc. 2016
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C04B 28/06 (2006.01)C04B 7/32 (2006.01)
- Priorité
- AT 505802012 12.12.2012
- Demande PCT
- PCT/AT2013/050244 11.12.2013
- Publication PCT
- WO2014/089592 19.06.2014
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 juil. 2017
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.07.2017
- 5 oct. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 05.10.2016
Parties
Titulaire
Novak, Denes
2753 Markt Piesting, AT
Novak, Edith
2753 Markt Piesting, AT
Baumit Beteiligungen GmbH
Wopfing 156, 2754 Waldegg, AT
Inventeur
NOVAK, Denes
A-2753 Markt Piesting, AT
NOVAK, Edith
A-2753 Markt Piesting, AT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.