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Brevet européen · EP2931833 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2931833
Numéro de demande
EP13802398
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 déc. 2013
Publié
21 oct. 2015
Délivré
27 mars 2019
Radié
31 déc. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C09K 11/58 (2006.01)
Priorité
EP 12382495 12.12.2012
Demande PCT
PCT/EP2013/076178 11.12.2013
Publication PCT
WO2014/090853 19.06.2014
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 juil. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.07.2020

  2. 27 mars 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.03.2019

Parties

Inventeur

LOPEZ QUINTELA, Manuel Arturo

E-15782 Santiago de Compostela, ES

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.