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Brevet européen · EP2931988 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2931988
Numéro de demande
EP13810990
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 déc. 2013
Publié
21 oct. 2015
Délivré
3 mai 2017
Radié
31 déc. 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E04B 1/80 (2006.01)
B32B 3/08 (2006.01)
B32B 3/28 (2006.01)
F16L 59/065 (2006.01)
Priorité
GB 201222524 13.12.2012
Demande PCT
PCT/GB2013/053273 12.12.2013
Publication PCT
WO2014/091234 19.06.2014
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 juil. 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.07.2018

  2. 3 mai 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.05.2017

Parties

Inventeur

OGDEN, Raymond

Oxford OX3 0BP, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.