FEUERSICHERE STRUKTUR

Brevet européen · EP2931991 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2931991
Numéro de demande
EP13818768
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 déc. 2013
Publié
21 oct. 2015
Délivré
29 sept. 2021
Radié
23 juil. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E04B 2/74 (2006.01)
E04B 1/94 (2006.01)
H02G 3/04 (2006.01)
Priorité
GB 201222572 14.12.2012
Demande PCT
PCT/GB2013/053309 16.12.2013
Publication PCT
WO2014/091253 19.06.2014
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 10 août 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 10.08.2022

  2. 23 juil. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.07.2022

  3. 29 sept. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 29.09.2021

Parties

Titulaire

Darchem Engineering Limited

Ironmasters Way Stillington, Stockton-on-Tees, Cleveland TS21 1LB, GB

Inventeur

MURRAY, Keith

Stockton-on-Tees Cleveland TS21 1LB, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.