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Brevet européen · EP2932055 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2932055
- Numéro de demande
- EP13814072
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 déc. 2013
- Publié
- 21 oct. 2015
- Délivré
- 26 avr. 2017
- Fin de la protection au plus tard
- 12 déc. 2033
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- F01K 25/10 (2006.01)F02C 1/10 (2006.01)
- Priorité
- DE 102012112276 14.12.2012
- Demande PCT
- PCT/EP2013/076517 13.12.2013
- Publication PCT
- WO2014/090984 19.06.2014
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 5 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 05.01.2026
- 6 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 06.01.2025
- 1 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2024
- 1 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2023
- 26 avr. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 26.04.2017
Parties
Titulaire
Kintea, Renate
68161 Mannheim, DE
Inventeur
WÜBBELING, Martin
68161 Mannheim, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.