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Brevet européen · EP2932080 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2932080
Numéro de demande
EP13802634
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 déc. 2013
Publié
21 oct. 2015
Délivré
22 févr. 2017
Radié
31 déc. 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F02M 26/00 (2016.01)
Priorité
EP 12382491 11.12.2012
Demande PCT
PCT/EP2013/076063 10.12.2013
Publication PCT
WO2014/090792 19.06.2014
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 juil. 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.07.2018

  2. 22 févr. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 22.02.2017

Parties

Titulaire

BORGWARNER EMISSIONS SYSTEMS SPAIN, S.L.U.

Carretera de Zamanes 20, 36315 Vigo - Pontevedra, ES

Inventeur

CASTAÑO GONZÁLEZ, Carlos Manuel

E-36315 Vigo-Pontevedra, ES

CIVEIRA DOMÍNGUEZ, Sonia

E-36203 Vigo-Pontevedra, ES

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.