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Brevet européen · EP2932112 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2932112
Numéro de demande
EP13805480
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 déc. 2013
Publié
21 oct. 2015
Délivré
23 oct. 2019
Radié
31 déc. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16C 17/04 (2006.01)
F16C 33/20 (2006.01)
Priorité
GB 201222651 14.12.2012
Demande PCT
PCT/GB2013/053212 05.12.2013
Publication PCT
WO2014/091206 19.06.2014
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 juil. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.07.2020

  2. 23 oct. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 23.10.2019

Parties

Titulaire

Mahle International GmbH

Pragstraße 26-46, 70376 Stuttgart, DE

Mahle Engine Systems UK Limited

2 Central Park Drive, Rugby CV23 0WE, GB

Inventeur

FORDER, Jonathan

Rugby CV21 2QT, GB

CARTER, Jeff

Warwick CV35 8EP, GB

LEIPPRAND, Bredo

70188 Stuttgart, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.