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Brevet européen · EP2932113 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2932113
- Numéro de demande
- EP13805481
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 déc. 2013
- Publié
- 21 oct. 2015
- Délivré
- 17 juin 2020
- Radié
- 31 déc. 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16C 17/04 (2006.01)F16C 9/02 (2006.01)F16C 9/04 (2006.01)F16C 33/20 (2006.01)F16C 33/10 (2006.01)
- Priorité
- GB 201222653 14.12.2012
- Demande PCT
- PCT/GB2013/053213 05.12.2013
- Publication PCT
- WO2014/091207 19.06.2014
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 14.08.2024
- 14 févr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 14.02.2024
- 2 févr. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 02.02.2022
- 21 juil. 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.07.2021
- 17 juin 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 17.06.2020
Parties
Titulaire
Inventeur
GEORGE, James
Rugby CV23 0WT, GB
KIRK, Mike
Rugby CV23 9AT, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.