DREHMOMENTBEGRENZENDER TOLERANZRING

Brevet européen · EP2932123 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2932123
Numéro de demande
EP13811429
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
16 déc. 2013
Publié
21 oct. 2015
Délivré
27 sept. 2017
Fin de la protection au plus tard
15 déc. 2033
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
F16D 1/08 (2006.01)
F16D 7/02 (2006.01)
Priorité
US 201261737798 P 16.12.2012
Demande PCT
PCT/EP2013/076701 16.12.2013
Publication PCT
WO2014/091031 19.06.2014
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2026

  2. 1 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2025

  3. 1 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2024

  4. 1 janv. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2023

  5. 16 mai 2022

    Adresse modifiée

    Mandataire
    RENTSCH PARTNER AG, Bellerivestrasse 203, Postfach, 8034 Zürich → RENTSCH PARTNER AG, Kirchenweg 8, Postfach, 8034 Zürich

    Publié dans Swissreg le 16.05.2022

  6. 7 déc. 2017

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    RENTSCH PARTNER AG, Bellerivestrasse 203, Postfach, 8034 Zürich

    Publié dans Swissreg le 07.12.2017

  7. 27 sept. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.09.2017

Parties

Titulaire

Saint-Gobain Performance Plastics Rencol Limited

Saint-Gobain House, Binley Business Park Coventry CV3 2TT, GB

Mandataire

RENTSCH PARTNER AG

Kirchenweg 8 Postfach, 8034 Zürich

Inventeur

NIAS, Benjamin

Patchway Bristol South Gloucestershire BS34 5TB, GB

SLAYNE, Andrew Robert

Frampton Cotterell South Gloucestershire BS36 2AF, GB

PENNSIRIWONGSE, James

Bristol South Gloucestershire BS34 5TB, GB

HAINES, Paul

Bristol South Gloucestershire BS34 5TB, GB

PICKERING, Llewelyn

Monmouthshire Clydach Wales NP7 0LP, GB

KELLY, Stuart

Bath Somerset BA3 2EW, GB

HUGHES, Simon Alan

Haverfordwest Pembrokeshire Bristol SA61 1UD, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.