JOINT POUR CONNEXION ELECTRIQUE

Brevet européen · EP2932139 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2932139
Numéro de demande
EP13803157
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
19 nov. 2013
Publié
21 oct. 2015
Délivré
15 nov. 2017
Fin de la protection au plus tard
18 nov. 2033
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
F16J 15/02 (2006.01)
H01R 13/52 (2006.01)
Priorité
FR 1203368 11.12.2012
Demande PCT
PCT/FR2013/052776 19.11.2013
Publication PCT
WO2014/091102 19.06.2014
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2025

  2. 1 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2024

  3. 1 déc. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2023

  4. 1 déc. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2022

  5. 25 janv. 2020

    Fusionné

    Titulaire
    Société d'Exploitation des Procédés Maréchal, S.E.P.M., 5, avenue de Presles, 94410 Saint Maurice, France → Marechal Electric, 5 avenue du Chemin de Presles, 94410 Saint-Maurice, France

    Publié dans Swissreg le 25.01.2020

  6. 1 févr. 2018

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    BOVARD AG, Patent- und Markenanwälte, Optingenstrasse 16, 3013 Bern

    Publié dans Swissreg le 01.02.2018

  7. 15 nov. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.11.2017

Parties

Titulaire

Marechal Electric

5 avenue du Chemin de Presles, 94410 Saint-Maurice, FR

Mandataire

Bovard AG

BOVARD AG Patent- und Markenanwälte

Optingenstrasse 16, 3013 Bern

Inventeur

ZAGROUN, Francis

F-92200 Neuilly sur Seine, FR

DOS SANTOS, Johnny

F-92380 Garches, FR

CHOISELAT, Romain

F-75012 Paris, FR

ARFAOUI, Sabri

F-93150 Le Blanc-Mesnil, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.