TAUCHKÜHLSYSTEM FÜR EINE ANWENDUNG
Brevet européen · EP2932349 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2932349
- Numéro de demande
- EP13870761
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 déc. 2013
- Publié
- 21 oct. 2015
- Délivré
- 30 août 2017
- Fin de la protection au plus tard
- 12 déc. 2033
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- G06F 1/20 (2006.01)H05K 7/20 (2006.01)
- Priorité
- US 201261737200 P 14.12.2012US 201361832211 P 07.06.2013
- Demande PCT
- PCT/US2013/075126 13.12.2013
- Publication PCT
- WO2014/109869 17.07.2014
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 1 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 1 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2024
- 9 janv. 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- ServoPatent GmbH, Wannerstrasse 9/1, 8045 Zürich → Servopatent GmbH, Bühlstrasse 1, 8125 Zollikerberg
Publié dans Swissreg le 09.01.2023
- 1 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2023
- 22 sept. 2021
Transféré
- Titulaire
- Midas Green Technology, LLC, 8500 Shoal Creek, Building 2, Suite K, Austin, TX 78757, Etats-Unis d'Amérique → Midas Green Technology, LLC, 1905 E 6th Street,, Suite 150, Austin, TX 78702, Etats-Unis d'Amérique
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 4 juin 2020
Adresse modifiée
- Mandataire
- Servopatent GmbH, Resirain 1, 8125 Zollikerberg → ServoPatent GmbH, Wannerstrasse 9/1, 8045 Zürich
Publié dans Swissreg le 04.06.2020
- 30 août 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 30.08.2017
1 entrée antérieure
- 30 août 2017
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Servopatent GmbH, Resirain 1, 8125 Zollikerberg
Publié dans Swissreg le 30.08.2017
Parties
Inventeur
Austin, TX 78704, US
Round Rock, TX 78681, US
Austin TX 78702, US
Georgetown, TX 78628, US
Hutto, TX 78634, US
Austin, TX 78730, US
Austin, TX 78750, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.