PROCÉDÉ POUR VÉRIFIER L'AUTHENTICITÉ D'UN DOCUMENT DE SÉCURITÉ

Brevet européen · EP2932480 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2932480
Numéro de demande
EP13802970
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
11 déc. 2013
Publié
21 oct. 2015
Délivré
8 août 2018
Fin de la protection au plus tard
10 déc. 2033
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
G07D 7/00 (2016.01)
G07D 7/12 (2016.01)
Priorité
FR 1262083 14.12.2012
Demande PCT
PCT/EP2013/076152 11.12.2013
Publication PCT
WO2014/090839 19.06.2014
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2026

  2. 1 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2025

  3. 1 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2024

  4. 4 janv. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 04.01.2023

  5. 9 janv. 2021

    Transféré

    Publié dans Swissreg le 09.01.2021

  6. 2 nov. 2018

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    MICHELI & CIE SA, 122, Rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex

    Publié dans Swissreg le 02.11.2018

  7. 10 oct. 2018

    Modification

    Publié dans Swissreg le 10.10.2018

  8. 8 août 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 08.08.2018

Parties

Inventeur

BORDE, Xavier

F-35410 Osse, FR

REAU, Régis

F-78350 Les Loges en Josas, FR

LE BOZEC, Hubert

F-35135 Chantepie, FR

DERMILLY, Ella

F-35510 Cesson Sevigne, FR

GILLOT, Julien

F-35410 Veneffles, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.