PLASMAQUELLE
Brevet européen · EP2932523 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2932523
- Numéro de demande
- EP13802538
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 déc. 2013
- Publié
- 21 oct. 2015
- Délivré
- 15 févr. 2017
- Fin de la protection au plus tard
- 8 déc. 2033
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- H01J 37/32 (2006.01)
- Priorité
- DE 102012024340 13.12.2012
- Demande PCT
- PCT/EP2013/003704 09.12.2013
- Publication PCT
- WO2014/090389 19.06.2014
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 1 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 1 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2024
- 1 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2023
- 15 févr. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 15.02.2017
Parties
Inventeur
KRASSNITZER, Siegfried
A-6800 Feldkirch, AT
HAGMANN, Juerg
CH-9468 Sax
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.