FALTDIPOL FÜR HÖRHILFEGERÄTE
Brevet européen · EP2932560 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2932560
- Numéro de demande
- EP13733992
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Maintenu sous une forme modifiée
- Déposé
- 21 juin 2013
- Publié
- 21 oct. 2015
- Délivré
- 23 août 2017
- Fin de la protection au plus tard
- 20 juin 2033
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- H01Q 1/27 (2006.01)H01Q 9/26 (2006.01)H04R 25/00 (2006.01)
- Priorité
- DE 102012222883 12.12.2012
- Demande PCT
- PCT/EP2013/063027 21.06.2013
- Publication PCT
- WO2014/090420 19.06.2014
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 1 juil. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 1 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2024
- 20 déc. 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich → E. Blum & Co. AG, Hofwiesenstrasse 349, 8050 Zürich
Publié dans Swissreg le 20.12.2023
- 1 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2023
- 1 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2022
- 23 sept. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 23.09.2021
- 23 sept. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 23.09.2021
5 entrées antérieures
- 23 sept. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 23.09.2021
- 26 août 2020
Modification
Publié dans Swissreg le 26.08.2020
- 12 nov. 2017
Mandataire inscrit
- Mandataire
- E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich
Publié dans Swissreg le 12.11.2017
- 12 nov. 2017
Transféré
- Titulaire
- Sivantos Pte. Ltd., 28 Ayer Rajah Crescent, 06-08, Singapore 139959, Singapour, Fraunhofer-Gesellschaft zur Förderung der, angewandten Forschung e.V., Hansastraße 27c, 80686 München, Allemagne → Sivantos Pte. Ltd., 28 Ayer Rajah Crescent, 06-08, Singapore 139959, Singapour
Publié dans Swissreg le 12.11.2017
- 23 août 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 23.08.2017
Parties
Inventeur
91080 Marloffstein, DE
90547 Stein, DE
90768 Fürth, DE
91056 Erlangen, DE
91054 Erlangen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.