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Brevet européen · EP2932615 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2932615
- Numéro de demande
- EP13814503
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 déc. 2013
- Publié
- 21 oct. 2015
- Délivré
- 21 mars 2018
- Radié
- 31 déc. 2018
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H04B 5/00 (2006.01)H04L 12/40 (2006.01)H01B 11/22 (2006.01)H01Q 13/20 (2006.01)
- Priorité
- CH 28332012 17.12.2012
- Demande PCT
- PCT/EP2013/076884 17.12.2013
- Publication PCT
- WO2014/095849 26.06.2014
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 juil. 2019
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.07.2019
- 21 mars 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 21.03.2018
Parties
Titulaire
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.