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Brevet européen · EP2932834 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2932834
- Numéro de demande
- EP13862081
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 nov. 2013
- Publié
- 21 oct. 2015
- Délivré
- 26 déc. 2018
- Radié
- 30 nov. 2019
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A01K 23/00 (2006.01)
- Priorité
- JP 2012272360 13.12.2012
- Demande PCT
- PCT/JP2013/080348 08.11.2013
- Publication PCT
- WO2014/091849 19.06.2014
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 juin 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.06.2020
- 7 janv. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.01.2019
Parties
Inventeur
KOMATSUBARA, Daisuke
Kanonji-shi, Kagawa 769-1602, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.