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Brevet européen · EP2932872 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2932872
Numéro de demande
EP13862978
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 déc. 2013
Publié
21 oct. 2015
Délivré
6 mai 2020
Radié
31 déc. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47J 31/06 (2006.01)
A47J 31/02 (2006.01)
Priorité
WO PCT/JP2012/082112 11.12.2012
Demande PCT
PCT/JP2013/083223 11.12.2013
Publication PCT
WO2014/092122 19.06.2014
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 juil. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.07.2021

  2. 6 mai 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.05.2020

Parties

Inventeur

MIYAWAKI, Akiko

Osaka-shi Osaka 541-0058, JP

SAITOH, Mitsunori

Osaka-shi Osaka 541-0058, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.