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Brevet européen · EP2932873 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2932873
- Numéro de demande
- EP13863336
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 déc. 2013
- Publié
- 21 oct. 2015
- Délivré
- 17 mai 2017
- Radié
- 31 déc. 2017
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A47J 31/06 (2006.01)A47J 31/02 (2006.01)
- Priorité
- WO PCT/JP2012/082113 11.12.2012
- Demande PCT
- PCT/JP2013/083260 11.12.2013
- Publication PCT
- WO2014/092136 19.06.2014
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 juil. 2018
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.07.2018
- 17 mai 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 17.05.2017
Parties
Inventeur
MIYAWAKI, Akiko
Osaka-shi Osaka 541-0058, JP
SAITOH, Mitsunori
Osaka-shi Osaka 541-0058, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.