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Brevet européen · EP2932873 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2932873
Numéro de demande
EP13863336
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 déc. 2013
Publié
21 oct. 2015
Délivré
17 mai 2017
Radié
31 déc. 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47J 31/06 (2006.01)
A47J 31/02 (2006.01)
Priorité
WO PCT/JP2012/082113 11.12.2012
Demande PCT
PCT/JP2013/083260 11.12.2013
Publication PCT
WO2014/092136 19.06.2014
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 juil. 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.07.2018

  2. 17 mai 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 17.05.2017

Parties

Inventeur

MIYAWAKI, Akiko

Osaka-shi Osaka 541-0058, JP

SAITOH, Mitsunori

Osaka-shi Osaka 541-0058, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.