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Brevet européen · EP2932875 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2932875
Numéro de demande
EP15154682
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 févr. 2015
Publié
21 oct. 2015
Délivré
21 juin 2017
Radié
28 févr. 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47J 41/02 (2006.01)
B65D 81/38 (2006.01)
Priorité
DE 102014105283 14.04.2014
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 sept. 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.09.2018

  2. 21 juin 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 21.06.2017

Parties

Titulaire

EMSA GmbH

Emsa GmbH

Grevener Damm 215-225, 48282 Emsdetten, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.