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Brevet européen · EP2933045 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2933045
Numéro de demande
EP13869122
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
30 sept. 2013
Publié
21 oct. 2015
Délivré
28 juin 2017
Fin de la protection au plus tard
29 sept. 2033
Prochaine annuité due
30 sept. 2027
Classes CIB
B23C 5/22 (2006.01)
Priorité
CN 201210580698 28.12.2012
Demande PCT
PCT/CN2013/084712 30.09.2013
Publication PCT
WO2014/101516 03.07.2014
Langue du dépôt
chinois
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 oct. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2026 → 30.09.2027

    Publié dans Swissreg le 01.10.2026

  2. 1 oct. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2025 → 30.09.2026

    Publié dans Swissreg le 01.10.2025

  3. 3 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.10.2024

  4. 1 oct. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.10.2023

  5. 1 oct. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.10.2022

  6. 28 juin 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 28.06.2017

Parties

Titulaire

Zhuzhou Cemented Carbide Cutting Tools Co., Ltd.

Huanghe Southern Road Tianyuan Zone, Zhuzhou, Hunan 412007, CN

Inventeur

JIANG, Aisheng

Zhuzhou Hunan 412007, CN

WANG, Shequan

Zhuzhou Hunan 412007, CN

TANG, Aimin

Zhuzhou Hunan 412007, CN

LIU, Min

Zhuzhou Hunan 412007, CN

CHEN, Lin

Zhuzhou Hunan 412007, CN

YI, Wei

Zhuzhou Hunan 412007, CN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.